• MENTIONS LÉGALES •
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur du site libertaproduction.com ainsi que son hébergeur.
• ÉDITEUR DU SITE •
Guénolé Férec – Entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
Nom commercial : Liberta Production
Activité : Beatmaker indépendant
Adresse : 246 Rue du Faubourg St Vincent, 45000 Orléans, France
E-mail :
libertaproduction.lb@gmail.com
Téléphone : 02 36 47 56 44
SIREN : 793 759 366
SIRET : 793 759 366 00016
Code APE : 47.99B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR84 793759366
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Début d’activité : 02/05/2013
• RESPONSABLE DE LA PUBLICATION •
Directeur et responsable de la publication : Guénolé Férec
• CRÉATION ET ADMINISTRATION DU SITE •
Créateur du site : Guénolé Férec
Webmaster : Guénolé Férec
Site internet : libertaproduction.com
• HÉBERGEMENT •
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : ionos.fr
• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE •
Sauf indication contraire, les contenus présents sur le site libertaproduction.com, notamment les compositions musicales, beats, textes, logos, illustrations, créations graphiques,
éléments visuels et autres créations originales, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie des contenus du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.
L’écoute ou la consultation des contenus présents sur le site n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur.
Les droits accordés dans le cadre de l’achat d’un beat sont définis par les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.
• DONNÉES PERSONNELLES •
Le site peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment dans le cadre des prises de contact et du traitement des commandes.
Les informations relatives aux traitements réalisés, à leurs finalités, à leur durée de conservation ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont précisées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
• CONDITIONS APPLICABLES •
L’utilisation du site est soumise aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
Les commandes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV).
Ces documents sont accessibles depuis le site libertaproduction.com.
MENTIONS LÉGALES MISES À JOUR LE 13/09/2026
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